9 modèles de poêles à bois retirés du marché pour infractions environnementales

En Belgique, les appareils de chauffage sont strictement réglementés depuis 2010 afin de réduire les émissions de particules fines et de CO et d’augmenter leur rendement. Cette réglementation a été prévue en 3 phases, afin de laisser le temps aux fabricants et aux distributeurs de s’adapter. La 3^e phase, lancée en 2016, comporte les seuils les plus sévères.

L’objectif de la réglementation est double:

• réduire les émissions de particules et de CO des appareils de chauffage (poêles, inserts, poêles à pellets, chaudières au bois/charbon, poêles à libération lente de chaleur);
• augmenter l’efficacité énergétique (le rendement) des appareils alimentés en combustibles solides (bois, pellets, bois déchiqueté, charbon, lignite).

Avant cet Arrêté, aucune norme ne fixait de plafond d’émissions de polluants pour les appareils de chauffage au bois. Dans ce domaine, il à noter que – une fois n’est pas coutume – notre pays est précurseur en Europe. Et si plusieurs règlements européens ont été adoptés récemment, ils n’entreront pas en vigueur avant 2022.

La Belgique en précurseur

La réglementation belge oblige le fabricant à informer le consommateur via une déclaration de conformité, qui doit être insérée dans la notice technique jointe à chaque appareil de chauffage. Cette déclaration doit contenir différentes informations telles que les niveaux de rendement, de CO et de particules.

Le fabricant doit en outre notifier ses appareils auprès de la DG Environnement du Spf Santé publique, qui publie sur son site la liste de tous les appareils conformes sur le marché.

Très récemment, l’inspection fédérale de l’environnement du Spf Santé publique a mené des contrôles directement auprès des grandes surfaces afin de s’assurer que la législation était correctement assimilée et appliquée.

Bilan globalement mitigé puisque neuf modèles sur cinquante se sont révélés non conformes.

Concrètement, les appareils émettaient trop de particules et/ou trop de CO. Par ailleurs, leur rendement n’était pas assez élevé.

Il s’agit des modèles suivants:

• le poêle Vulcanus qui était vendu chez Monsieur Bricolage (fabricant inconnu…);
• le poêle Denver vendu chez Hubo (fabriqué par Wamsler en Allemagne);
• les poêles Atomium plus, Castilla plus, Boston plus, Madrid plus et les modèles Luis plus, Malaga plus et Rioja plus vendus chez Brico, Hubo, Monsieur Bricolage et Gamma (tous ces modèles sont fabriqués par Panadero, en Espagne).

Chacun des neuf appareils présentait au moins une de ces 3 non-conformités. Certains même parfois les 3. Autant de raisons qui justifient qu’ils ne peuvent plus être vendus en Belgique.